Mentions Légales
ÉDITEUR DU SITE
Le site www.sextant-expertise.fr est édité par la société Sextant Expertise, SAS au capital de 41 050 € , immatriculée au RCS 409 717 782 dont le siège social est situé au 8 rue Bernard Buffet à Paris (75017), représentée par Christian Pellet, président.
Société d’expertise comptable
Expert agréé CHSCT
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 10 409 717 782
Numéro de téléphone : 01 40 26 47 38
Email : infos@sextant-expertise.fr
Directeur de publication : Christian Pellet
L’hébergement du site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellermann à Roubaix (59100).
La conception et la réalisation technique du site ont été réalisées par https://www.appalaches.fr/agence/
contact web: communication[@]sextant-expertise.fr
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Société avise les internautes que le contenu de ce site est protégé par la législation sur le droit d’auteur : textes, logos et illustrations.
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de Sextant Expertise sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques des partenaires qui peuvent être affichées sur le site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire des dites marques.
RESPONSABILITÉ
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation. Le contenu de ce site est susceptible d’être modifié ou mis à jour sans préavis.
DONNÉES PERSONNELLES
Sextant Expertise s’engage à se conformer aux obligations lui incombant en vertu du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés par Sextant Expertise sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Sextant Expertise de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse mail suivante : dpo@sextant-expertise.fr
LES FORMATIONS SEXTANT EXPERTISE
Sextant Expertise est un organisme de formation, enregistré sous le n° 11 754 251 875, agréé par la préfecture d’Ile-de-France pour les formations économiques des nouveaux élus au CSE (IDF-2020-07-06-009) et les formations Santé, sécurité et conditions de travail (IDF-029-2020-06), auprès des CSE et des CHSCT.
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