Les risques psychosociaux (RPS) constituent aujourd’hui un enjeu majeur pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel. Stress, surcharge de travail, perte de sens, tensions relationnelles, manque d’autonomie, conflits de valeurs ou encore situations de harcèlement peuvent avoir des conséquences importantes sur la santé des salarié·es et sur le fonctionnement de l’entreprise.
Les représentant·es du personnel, et notamment les membres du CSE et de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), ont un rôle essentiel pour identifier ces situations, comprendre leurs causes et proposer des actions de prévention. Les risques psychosociaux sont rarement liés uniquement à des situations individuelles : ils trouvent souvent leur origine dans l’organisation du travail, la charge de travail, les modes de management ou les transformations de l’entreprise.
Les expert·es de Sextant Expertise accompagnent les représentant·es du personnel afin d’analyser les situations de travail, d’identifier les facteurs organisationnels à l’origine des difficultés et de proposer des pistes d’amélioration des conditions de travail.
Les risques psychosociaux regroupent différentes situations susceptibles d’affecter la santé physique ou mentale des salarié·es : surcharge de travail, tensions relationnelles, manque d’autonomie, perte de sens, conflits de valeurs, insécurité professionnelle ou encore violences au travail.
L’expertise permet d’analyser les situations réelles de travail afin d’identifier les facteurs organisationnels à l’origine des difficultés. Elle ne se limite pas à analyser des situations individuelles, mais vise à comprendre l’organisation du travail, la répartition des tâches, la charge de travail, les objectifs, les moyens mis à disposition, les relations de travail ou encore les changements organisationnels.
Elle peut notamment permettre d’objectiver les situations remontées par les salarié·es, d’identifier les facteurs de risques collectifs et de formuler des pistes d’amélioration de l’organisation du travail. L’objectif est de passer d’une situation de difficulté ou de tension à une démarche de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail.
Cette expertise peut être mobilisée dans différentes situations lorsque les représentant·es du personnel constatent des difficultés liées aux conditions de travail ou à l’organisation du travail. Elle peut intervenir en cas de stress important ou de surcharge de travail, lorsque les salarié·es rencontrent des difficultés à réaliser leur travail dans de bonnes conditions.
Elle peut également être mobilisée lors de tensions dans les équipes, de conflits, de dégradation du climat social ou de difficultés relationnelles au travail. Elle peut aussi intervenir face à des situations de harcèlement moral, de violences au travail ou de situations de souffrance au travail signalées par les salarié·es.
Enfin, cette expertise peut être mobilisée lors de transformations organisationnelles importantes, telles qu’une réorganisation, un changement d’outil, une modification de l’organisation du travail, un déménagement, une fusion ou une restructuration, afin d’anticiper les impacts de ces transformations sur les conditions de travail et la santé des salarié·es.
Cette expertise concerne principalement les élu·es du CSE, qui ont un rôle en matière de santé, sécurité et conditions de travail et peuvent décider de recourir à une expertise dans certaines situations.
Elle concerne également les commissions santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), qui sont particulièrement impliquées dans l’analyse des conditions de travail, des risques professionnels et des situations de travail dégradées.
Enfin, cette expertise peut concerner les organisations syndicales, qui peuvent s’appuyer sur ces analyses pour comprendre les situations de travail, dialoguer avec la direction et proposer des actions d’amélioration des conditions de travail.
Certaines situations de travail peuvent présenter un danger grave pour la santé physique ou mentale des salarié·es.
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est devenue un enjeu central pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
Le développement du télétravail a profondément modifié les modes d’organisation en entreprise, les relations professionnelles et la manière dont les salarié·es réalisent leur activité.
Certaines situations de travail peuvent présenter un danger grave pour la santé physique ou mentale des salarié·es.
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est devenue un enjeu central pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
Le développement du télétravail a profondément modifié les modes d’organisation en entreprise, les relations professionnelles et la manière dont les salarié·es réalisent leur activité.
Chez Sextant Expertise, nos équipes réunissent notamment psychologues du travail, ergonomes, sociologues et spécialistes des organisations. Cette approche pluridisciplinaire permet d’analyser les situations de travail sous différents angles : organisationnel, humain et technique.
Nous analysons le travail réel, l’organisation du travail, la charge de travail, les relations de travail et les transformations de l’entreprise afin d’identifier les facteurs organisationnels à l’origine des risques psychosociaux.
Notre objectif est de permettre aux représentant·es du personnel de disposer d’un diagnostic solide, objectivé et partagé afin de pouvoir agir en matière de prévention des risques psychosociaux et d’amélioration des conditions de travail.
Nos expertises permettent d’objectiver les situations de travail et d’alimenter le dialogue social sur les conditions de travail, l’organisation du travail et la prévention des risques professionnels.
Vous êtes confronté·es à des situations de stress, de surcharge de travail, de tensions ou de difficultés liées aux conditions de travail dans votre entreprise ?
Les équipes de Sextant Expertise peuvent vous accompagner pour analyser les situations de travail, identifier les facteurs de risques et vous aider à mettre en place des actions de prévention et d’amélioration des conditions de travail. N’hésitez pas à nous contacter pour en échanger.
Les formateur·rices conçoivent et animent des formations CSE destinées aux élu·es et aux représentant·es syndicaux. Ils et elles transmettent les connaissances nécessaires à l’exercice du mandat.
Quel est le rôle du CSE dans l’entreprise ?
Le Comité Social et Économique (CSE) représente les salarié·es auprès de l’employeur. Il doit donner son avis lors des 3 informations-consultations obligatoires qui portent sur les décisions stratégiques et économiques de l’entreprise, mais également sur l’organisation du travail, l’emploi et les conditions de travail. Il est également consulté en cas de situation de crise comme lors d’un PSE, un risque grave, un projet important…
Dans toutes ces situations, il peut être accompagné par un expert dont le financement peut être pris en charge par l’employeur en fonction du type de consultation.
Quelles sont les consultations obligatoires du CSE ?
Le CSE doit être consulté chaque année (ou tous les 3 ans en cas d’accord) sur :
Ces consultations permettent aux élu·es de rendre un avis et peuvent donner lieu à une expertise.
Quand le CSE peut-il faire appel à un expert ?
Le CSE peut recourir à un expert lors des consultations obligatoires, en cas de restructuration, de licenciements économiques, de droit d’alerte ou de risque grave concernant la santé et les conditions de travail.
Comment désigner un expert CSE ?
Le CSE doit voter en réunion une résolution de désignation d’un expert. Cette décision est inscrite à l’ordre du jour et adoptée à la majorité des membres présents. L’employeur est ensuite informé de la désignation de l’expert.
Qui paie l’expert du CSE ?
Selon la mission, l’expertise peut être financée :
Dans quels cas l’employeur peut-il refuser une expertise CSE ?
L’employeur ne peut pas refuser le principe d’une expertise prévue par la loi, mais il peut contester la désignation, le coût ou le périmètre de la mission devant le tribunal judiciaire.
Pourquoi un cabinet d’expertise comptable peut-il accompagner les CSE ?
Certaines expertises du CSE doivent être réalisées par un expert-comptable habilité, notamment les expertises économiques. Les cabinets d’expertise comptable disposent de compétences en analyse financière et sont soumis à des règles de déontologie, d’indépendance et de confidentialité, ce qui garantit une expertise indépendante pour les représentant·es du personnel.
Comment se déroule une expertise CSE ?
Une expertise CSE se déroule en plusieurs étapes : analyse des documents de l’entreprise, entretiens avec la direction et les représentant·es du personnel , analyse économique ou sociale, puis remise d’un rapport permettant au CSE de rendre un avis éclairé.
Quels sont les délais de consultation du CSE ?
Les délais de consultation du CSE sont encadrés par le Code du travail. En général, ils sont d’un mois, deux mois en cas d’intervention d’un expert et trois mois en cas d’expertise portant sur plusieurs établissements.
Qu’est-ce que la BDESE ?
La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) regroupe les informations nécessaires aux consultations du CSE : situation économique, emploi, formation, rémunération, environnement, etc. Elle permet aux élu·es d’analyser la situation de l’entreprise.
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