Les projets de déménagement, de regroupement de sites ou de réorganisation des espaces de travail sont souvent présentés comme des projets immobiliers ou logistiques. Pourtant, ces projets ont des conséquences directes sur l’organisation du travail, la coopération entre les équipes, les conditions de travail et parfois même sur le sens du travail et les relations professionnelles.
Un déménagement peut modifier les temps de trajet, les modes de travail, les relations entre services, les conditions matérielles de travail, les espaces de concentration, les espaces de réunion ou encore les possibilités de coopération informelle. Ces transformations peuvent avoir des effets positifs, mais aussi générer des difficultés si elles ne sont pas anticipées.
Les expert·es de Sextant Expertise accompagnent les représentant·es du personnel afin d’analyser les projets de déménagement ou de réorganisation des espaces de travail, d’identifier les impacts sur le travail réel et d’anticiper les points de vigilance afin d’améliorer les conditions de travail et le fonctionnement des équipes.
Les projets de déménagement ou de réorganisation des espaces de travail peuvent modifier les conditions d’activité des salarié·es et transformer la manière dont le travail est réalisé au quotidien.
L’expertise permet d’analyser les conséquences du projet sur l’organisation du travail, la coopération entre les équipes et les conditions matérielles d’exercice de l’activité. Elle vise à comprendre comment les salarié·es travaillent aujourd’hui et comment le futur aménagement des espaces pourra modifier leurs conditions de travail, leurs déplacements, leurs échanges ou leur concentration.
L’analyse peut porter sur les espaces de travail, les espaces collectifs, les salles de réunion, les espaces de concentration, les flux de circulation, le bruit, l’éclairage, les équipements ou encore l’adaptation des espaces aux activités réelles de travail. L’objectif est d’identifier les points de vigilance et de proposer des aménagements permettant d’améliorer les conditions de travail.
Cette expertise peut être mobilisée lors d’un changement de site, par exemple lors d’un déménagement dans de nouveaux locaux ou d’un regroupement de plusieurs sites sur un même lieu.
Elle peut également être mobilisée lors d’un projet de réorganisation des espaces de travail, comme la mise en place de flex office, d’open space, d’espaces partagés, de nouveaux modes d’organisation du travail ou de nouveaux aménagements des locaux.
Enfin, cette expertise peut intervenir lors de transformations importantes de l’organisation, lorsque les changements d’organisation s’accompagnent d’une modification des espaces de travail, des équipes ou des modes de fonctionnement.
Cette expertise concerne principalement les élu·es du CSE, qui doivent être informé·es et consulté·es sur les projets de déménagement, de modification des espaces de travail ou de réorganisation importante.
Elle concerne également les commissions santé, sécurité et conditions de travail (SSCT), qui ont un rôle particulier en matière d’analyse des conditions de travail, des risques professionnels et de l’adaptation des postes et des espaces de travail.
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est devenue un enjeu central pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
Le développement du télétravail a profondément modifié les modes d’organisation en entreprise, les relations professionnelles et la manière dont les salarié·es réalisent leur activité.
Les risques psychosociaux (RPS) constituent aujourd’hui un enjeu majeur pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est devenue un enjeu central pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
Le développement du télétravail a profondément modifié les modes d’organisation en entreprise, les relations professionnelles et la manière dont les salarié·es réalisent leur activité.
Les risques psychosociaux (RPS) constituent aujourd’hui un enjeu majeur pour les entreprises, les salarié·es et les représentant·es du personnel.
Les projets d’aménagement des espaces de travail ont des impacts directs sur le travail réel. Sextant Expertise accompagne les représentant·es du personnel pour analyser les liens entre aménagement des espaces, organisation du travail et conditions de travail.
Sextant Expertise mobilise des ergonomes et des spécialistes de l’organisation du travail afin d’analyser les projets d’aménagement, les espaces de travail et les situations réelles de travail.
L’objectif de l’expertise est d’identifier les points de vigilance avant la mise en œuvre du déménagement ou du projet d’aménagement afin d’éviter des difficultés d’organisation ou de conditions de travail après l’installation.
Cette analyse permet aux représentant·es du personnel de dialoguer avec la direction sur des bases concrètes et opérationnelles et de proposer des aménagements adaptés aux activités réelles de travail.
Votre entreprise prévoit un déménagement, une réorganisation des espaces de travail ou la mise en place de nouveaux modes d’organisation ?
Les équipes de Sextant Expertise peuvent vous accompagner pour analyser les impacts du projet sur le travail, la coopération entre les équipes et les conditions de travail.
Les formateur·rices conçoivent et animent des formations CSE destinées aux élu·es et aux représentant·es syndicaux. Ils et elles transmettent les connaissances nécessaires à l’exercice du mandat.
Quel est le rôle du CSE dans l’entreprise ?
Le Comité Social et Économique (CSE) représente les salarié·es auprès de l’employeur. Il doit donner son avis lors des 3 informations-consultations obligatoires qui portent sur les décisions stratégiques et économiques de l’entreprise, mais également sur l’organisation du travail, l’emploi et les conditions de travail. Il est également consulté en cas de situation de crise comme lors d’un PSE, un risque grave, un projet important…
Dans toutes ces situations, il peut être accompagné par un expert dont le financement peut être pris en charge par l’employeur en fonction du type de consultation.
Quelles sont les consultations obligatoires du CSE ?
Le CSE doit être consulté chaque année (ou tous les 3 ans en cas d’accord) sur :
Ces consultations permettent aux élu·es de rendre un avis et peuvent donner lieu à une expertise.
Quand le CSE peut-il faire appel à un expert ?
Le CSE peut recourir à un expert lors des consultations obligatoires, en cas de restructuration, de licenciements économiques, de droit d’alerte ou de risque grave concernant la santé et les conditions de travail.
Comment désigner un expert CSE ?
Le CSE doit voter en réunion une résolution de désignation d’un expert. Cette décision est inscrite à l’ordre du jour et adoptée à la majorité des membres présents. L’employeur est ensuite informé de la désignation de l’expert.
Qui paie l’expert du CSE ?
Selon la mission, l’expertise peut être financée :
Dans quels cas l’employeur peut-il refuser une expertise CSE ?
L’employeur ne peut pas refuser le principe d’une expertise prévue par la loi, mais il peut contester la désignation, le coût ou le périmètre de la mission devant le tribunal judiciaire.
Pourquoi un cabinet d’expertise comptable peut-il accompagner les CSE ?
Certaines expertises du CSE doivent être réalisées par un expert-comptable habilité, notamment les expertises économiques. Les cabinets d’expertise comptable disposent de compétences en analyse financière et sont soumis à des règles de déontologie, d’indépendance et de confidentialité, ce qui garantit une expertise indépendante pour les représentant·es du personnel.
Comment se déroule une expertise CSE ?
Une expertise CSE se déroule en plusieurs étapes : analyse des documents de l’entreprise, entretiens avec la direction et les représentant·es du personnel , analyse économique ou sociale, puis remise d’un rapport permettant au CSE de rendre un avis éclairé.
Quels sont les délais de consultation du CSE ?
Les délais de consultation du CSE sont encadrés par le Code du travail. En général, ils sont d’un mois, deux mois en cas d’intervention d’un expert et trois mois en cas d’expertise portant sur plusieurs établissements.
Qu’est-ce que la BDESE ?
La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) regroupe les informations nécessaires aux consultations du CSE : situation économique, emploi, formation, rémunération, environnement, etc. Elle permet aux élu·es d’analyser la situation de l’entreprise.
15 décembre 2022
8 mars 2022
